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Les poussières de silice bientôt reconnues cancérigènes par l'Union européenne ?

La poussière de silice est depuis longtemps considérée comme dangereuse pour l'être humain par le droit français, le droit européen et par l'OMS. Mais la reconnaissance de sa toxicité et de ses effets sur l'organisme n'est pas encore harmonisée.En effet, alors que le code du travail parle "d'agent chimique dangereux" (ACD), les instances européennes s'appêtent à adopter début 2017, une directive reconnaissant le caractère cancérigène de la poussière de silice.

L'Union européenne a travaillé sur un projet de directive (à lire ici) visant à définir les seuils d'exposition de onze nouveaux agents cancérigènes dont les poussières de silice cristallines alvéolaires. Une fois adoptée, cette nouvelle règlementation devra être transposée en droit français qui devra donc classer cette substance en agent cancérigène. 

 

Qui et quelles activités sont concernés par les poussières de silice ? 

Les artisans les plus exposés à la poussière de silice sont les maçons, couvreurs, ravaleurs, sableurs, électriciens..la liste n'est pas exhaustive. 

L'on trouve de la poussière de silice dans des préparations (sac d'enduit par exemple) mais aussi lors du travail de la matière (découpe, ponçage, perçage de béton, matériaux en céramique, démolition...Donc dans de nombreuses activités de la filière bâtiment. 

L'évolution de certains matériaux a permis d'en réduire l'exposition pour certains professionnels (béton sec, utilisation de systèmes d'aspiration à la source..) mais d'après l'enquête SUMER 2010, réalisée par le Ministère du Travail et la DARES, plus de 295 000 salariés dans divers secteurs d'activités sont exposés à cet agent chimique. Retrouver plus de détails sur cette enquête ici.

Vous pouvez télécharger la plaquette de la Carsat des Pays de la Loire synthétisant dans un document unique des informations générales, règlementaires, des explications sur les pathologies ainsi que des éléments de prévention. 

Vous pouvez consulter ici la réglementation française en vigueur sur les agents chimiques dangereux. 

 

Un sujet d'actualité

Deux organismes doivent publier un rapport sur la toxicité de la poussière de silice. 

  • l'Instiut national de recherche et de sécurité (INRS) doit publier un rapport sur l'exposition professionnelle aux poussières, dont la silice
  • l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) s'est autosaisie sur le sujet précis de l'exposition des professionnels à la poussière de silice cristalline alvéolaire. Son rapport complet (état des lieux du danger, identification des usages, propositions de réduction du risque pour l'homme) est attendu pour mi-2018.

De substance chimique à agent cancérigène, le droit français est en train d'évoluer. Si l'Etat reconnait un certain nombre de maladies professionnelles liées au contact de la poussière de silice (tableau N°25 du régime général de la sécurité sociale), la directive européenne qui devrait être adoptée en février 2017, marquera le pas vers une évolution sociale importante

 

L'équipe Avisé

 

Sources : Le Moniteur, 01/12/2016

Institut national de recherche et sécurité, 06/12/2016

Organisme Professionnel Prévention Bâtiment Travaux Publics, 06/12/2016

Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Fomation professionnelle et du Dialogue social, 06/12/2016

 

Crédit photo : Pixabay

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