Le ministère du Travail vient d’assouplir les règles de déconfinement du fait de l’amélioration de la situation sanitaire. Il a allégé son protocole national de déconfinement pour les entreprises même si la vigilance reste de mise.

Bientôt une foire aux questions

Une nouvelle version du protocole national de déconfinement en entreprise a été publié le 24 juin 2020. Il se substitue au précédent mis en ligne le 3 mai 2020 mais également aux 90 guides métiers co-élaborés par le ministère du Travail, les autorités sanitaires, les branches professionnelles et les partenaires sociaux. Ces guides n’auront plus de valeur normative et seront remplacés prochainement par des foires aux questions (FAQ) répondant aux interrogations concrètes des entreprises.

Le nouveau protocole a pour but de « faciliter le retour à la normalité de l’activité économique tout en respectant les règles sanitaires actuelles fixées par le Haut conseil de la santé publique (HCSP) » indique le ministère du Travail dans un communiqué.

Le respect des gestes barrières au cœur du dispositif

Le respect des gestes barrières et la distanciation physique est le cœur des mesures de protection des salariés.

• La norme devient le respect d’une distance d’au moins un mètre entre les personnes. La jauge de 4m2 est désormais un simple outil proposé à titre indicatif.
• En cas de difficulté à respecter cette distance d’un mètre, le port du masque est obligatoire pour le salarié
• Le salarié porte un masque lorsqu’il est en contact à moins d’un mètre d’un groupe social constitué librement de personnes ne portant pas de masque.

Par ailleurs, le télétravail n’est plus la norme. Mais il reste une solution à privilégier dans le cadre d’un retour progressif à une activité plus présentielle, y compris alternée.

Les personnes à risque de formes graves – qui ne bénéficient pas d’un certificat d’isolement – doivent pouvoir télétravailler ou bénéficier de mesures adaptées de protection renforcée.

L’employeur doit porter une attention particulière dans l’application des mesures auprès des travailleurs détachés, saisonniers ou à contrat de courte durée.

Il reste tenu de procéder à des nettoyages ou désinfections réguliers, au minium une fois par jour et à chaque rotation sur le poste de travail. Le protocole précise aussi les consignes de prévention des risques dans le domaine de l’aération ou d’élimination des déchets.

La nouvelle version du protocole national de déconfinement des entreprises est consultable sur le site du ministère du Travail.

L’équipe Avisé

Source :  Ministère du Travail

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